Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES ARTS CODES
IPSELIOS, SAS M. François Brument Mme. Sonia Laugier NouvelleFabrique, SARL POLYREPRO, SAS CERFAV, Association Déclarée
Numéro de dépôt :
4271158
Date de dépôt :
10/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LES ARTS CODES
Déposée par voie électronique le 10 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPSELIOS, monsieur François Brument, madame Sonia Laugier, la Société à Responsabilité Limité (SARL) NouvelleFabrique, la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYREPRO, l'association loi 1901 CERFAV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES ARTS CODES »
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) IPSELIOS domicilié(e) 19 RUE Charles auray - 93500 - PANTIN - France, monsieur François Brument domicilié(e) 48 avenue de la Dhuys - 93170 - Bagnolet - France, madame Sonia Laugier domicilié(e) 48 avenue de la Dhuys - 93170 - Bagnolet - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) NouvelleFabrique domicilié(e) 19 rue charles auray - 93500 - PANTIN - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYREPRO domicilié(e) 63 Rue de la Garenne - 92310 - Sèvres - France, l'association loi 1901 CERFAV domicilié(e) RUE DE LA LIBERTE - 54112 - Vannes Le Chatel - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSELIOS, SAS, M. alexandre GUHUR domicilié(e) 19 RUE Charles auray - 93500 - PANTIN - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IPSELIOS, SAS - 19 RUE Charles auray - 93500 - PANTIN - France
M. François Brument - 48 avenue de la Dhuys - 93170 - Bagnolet - France
Mme. Sonia Laugier - 48 avenue de la Dhuys - 93170 - Bagnolet - France
NouvelleFabrique, SARL - 19 rue charles auray - 93500 - PANTIN - France
POLYREPRO, SAS - 63 Rue de la Garenne - 92310 - Sèvres - France
CERFAV, Association Déclarée - RUE DE LA LIBERTE - 54112 - Vannes Le Chatel - France
IPSELIOS, SAS, M. alexandre GUHUR - 19 RUE Charles auray - 93500 - PANTIN - France
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Inscription le 5 avril 2017 - Rejet total n°697935 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-05
Appareils d'éclairage ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;
Sciage ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; services de dorure ; étamage ; traitement de tissus ; tirage de photographies ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données.
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